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Documents du Programme
- Liste d'opérations
- Committee Members
- Programme de coopération
- Rapport Ex-Ante
- Évaluation environnementale stratégique
- Rapport Annuel de Réalisation 2015 (en anglais)
- Annual Implementation Report 2016
- Annual Implementation Report 2017
- Annual Implementation Report 2018
- Annual Implementation Report 2019
- Annual Implementation Report 2020
- Annual Implementation Report 2021
- Rapport Annuel de Réalisation 2015 - Sections principales en français
- Plan d’Evaluation
Manuel du Programme
Manuel du Programme
Autres documents
Documents concernant la candidature
- Détermination du caractère public ou privé d'un organisme
- Document Idée de Projet
- Définition des PME
- Appel à la capitalisation - Cahier des charges
Projet de droit commun
- Présentation de la logique d’intervention
- Document préparatoire Modèle hors-ligne eMS
- Document préparatoire : Budget
- Annexe 1 : Déclaration De Minimis
- Annexe 2 : Description de l'Investissement du Projet
- Lettre d'Intention
- Lettre d'Engagement
- Convention Partenariale
- Dates de révision de la logique d'intervention
- Dates limites de dépôt de candidature
Micro-Projet
Documents concernant les projets financés
Vidéo pour les partenaires français - le recrutement des Contrôleurs de Premier Niveau
- Convention FEDER pour Micro-projets (pour information seulement)
- Principes du chef de file _Fonds supplémentaires pour les modifications du projet
- Convention FEDER pour Projets de Droit Commun (pour information seulement)
- Feuille de temps (Si vous désirez modifier le modèle pour ajouter des lignes supplémentaires, veuillez contacter votre point de contact au sein du SC.)
- Dispositif aides d'Etat
- Demande de modification du projet
- Demande de modification du budget
- Demande de déplacement en dehors de l'Espace du Programme
- Rapport de Partenaire
- Typologie des erreurs
- Rapport d’Avancement
- Plan de Gestion des Actifs
- Liste de vérification Chef de File
- Rapport de Clôture
Communication
- Logos du Programme - Noir & Blanc/Nuances de gris
- Territoire du Programme (Plan)
- Affiche
- Logos (Programme)
- Logos (Projet)
- Conception logos du projet - Manuel Interact
- Logos (drapeau européen)
- Objectifs Spécifiques
- Documents Modèles
Fiches d'information
- Nouvelle procédure de candidature
- Micro-Projets
- Dossier Information - Patrimoine Naturel & Culturel
- Dossier Information - Innovation Sociale
- Dossier Information - Projets Ciblés (Hydrogène et Tourisme)
- Dossier Information - Projet Ciblé (Énergie hydrolienne)
Résumés pour les citoyens
- Synthèse de l'actualité de 2016
- Synthèse de l'actualité de 2017
- Synthèse de l'actualité de 2018
- Synthèse de l'actualité de 2019
- Synthèse de l'actualité de 2020
- Synthèse de l'actualité de 2021
- Synthèse de l'actualité de 2022
Webinaire sur l'Innovation Sociale